Emeric Brehier

De: Emeric BRÉHIER
Objet:
dans les établissements d'enseignement supérieur
1
professeur des universités associé à temps plein
pour une période
4e section
Institut d'études politiques de Bordeaux, un an
Groupe:
Institut d'études politiques de Bordeaux
professeur="Institut d'études politiques de Bordeaux"
professeur_section="4"
JORFTEXT000035920800(source JORF)
nomination
28 Octobre 201728/10/2017
De: Emeric Bréhier
Objet:
Affaires culturelles
Groupe:
Commission des affaires culturelles (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires culturelles (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000032918668(source JORF)
désignation
21 Juillet 201621/07/2016
De: Emeric Bréhier
Objet:
Développement durable
Groupe:
Commission du Développement durable (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission du Développement durable (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000032918668(source JORF)
cessation de fonction
21 Juillet 201621/07/2016
De: Emeric Bréhier
Objet:
Développement durable
Groupe:
Commission du Développement durable (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission du Développement durable (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000032915148(source JORF)
désignation
20 Juillet 201620/07/2016
De: Emeric Bréhier
Objet:
Affaires culturelles
Groupe:
Commission des affaires culturelles (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires culturelles (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000032915148(source JORF)
cessation de fonction
20 Juillet 201620/07/2016
De: Emeric Bréhier
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
16 juin 2016
par le Sénat dans sa séance du
1er juin 2016
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi pour une République numérique
Députés
Titulaires
Groupe:
Cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi pour une République numérique
parlement="Commission mixte paritaire"
JORFTEXT000032720700(source JORF)
composition
17 Juin 201617/06/2016
De: Emeric Brehier
Objet:
membres du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche
au titre des personnalités représentant les grands intérêts nationaux
2° Au titre des personnalités choisies
Représentant l'Assemblée nationale
Groupe:
Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche (CNESER)
MENS1500595A(source BOESR)
nomination
13 Octobre 201513/10/2015
De: Emeric Brehier
Objet:
membres du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche
au titre des personnalités représentant les grands intérêts nationaux
Représentant l'Assemblée nationale
Membre titulaire
Remplace:M. Laurent Henart
Groupe:
Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche (CNESER)
ESRS1300091A(source BOESR)
nomination
15 Février 201315/02/2013